Extraits

ARTICLE 2 : BUT

Respectueuse des institutions laïques et républicaines, cette association a pour objet d’une part :

de favoriser le développement de la personnalité de l’enfant par des activités d’éveil, ludiques et de langage, ainsi que les échanges de réflexion avec les parents,

d’autre part :

de favoriser la prévention et la formation, enfin, de mettre en place et mettre en oeuvre toute activité culturelle et de loisirs en rapport avec l’enfant et son environnement. L’association a également pour objet de promouvoir et développer l’accueil enfant(s)-parent(s) de l’association Elphy de Vanves.

ARTICLE 8 : RESSOURCES

Les ressources de l’association se composent :

• des cotisations de ses membres
• des subventions ou aides financières qui pourraient lui être accordées par l’état ou tout organisme public ou privé
• du revenu de ses biens ainsi que des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association
• de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires

ARTICLE 11 : ADMINISTRATION

L’association est administrée par un Conseil composé de quatre membres élus au moins et dix au plus par l’assemblée générale, pour trois ans.         … / …

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un bureau composé d’un(e) président(e), d’un(e) vice-président(e), d’un(e) secrétaire et d’un(e) trésorier(ère). Le Bureau est élu pour trois ans. Ses membres sont rééligibles.

Le Maire de Vanves est membre de droit du Conseil d’Administration.

ARTICLE 12 : RÉUNION DU CONSEIL

Le Conseil d’Administration se réunit une fois par an au moins, sur convocation de son Président ou de sa Présidente, ou sur la demande d’au moins deux de ses membres.         … / …

ARTICLE 13 : GRATUITÉ DU MANDAT

Les membres du Conseil d’Administration et du Bureau de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution au titre des fonctions qui leur sont conférées.         … / …