ARTICLE 1 : DEN0MINATION

 La dénomination est JARDIN D’ENFANTS ELPHY DE VANVES

 ARTICLE 2 : BUT

 Respectueuse des institutions laïques et républicaines, cette association a pour objet d’une part, de favoriser le développement et la personnalité de l’enfant par des activités d’éveil, ludiques et de langage, ainsi que par des échanges de réflexion  avec les parents, d’autre part de favoriser la prévention et la formation, enfin, de mettre en place et favoriser toute activité culturelle et de loisirs en rapport avec l’enfant et son environnement. L’association a également pour objet de promouvoir et développer un lieu d'accueil enfant(s)-parent(s).

 ARTICLE 3 : SIEGE

  Le siège de l’association est à Vanves - 92 170 - . Le conseil d’administration peut transférer le siège dans la même ville sur simple décision.
Celle-ci devra être soumise à l’assemblée générale la plus proche pour approbation.

 ARTICLE 6 : COMPOSITION

              ·        Membres adhérents

   Sont considérés comme tels ceux qui demandent à l’association de bénéficier des services rendus par l’association, quelle qu’en soit la forme. Ils adhèrent à l’association en versant le montant de la cotisation annuelle (du 1^er septembre au 30 août).

               ·        Membres d’honneur

  Sont considérés comme tels ceux qui ont rendu ou rendent encore des services à l’association. Ils font partie de l’assemblée générale et sont dispensés du paiement de la cotisation annuelle. Les membres d’honneur sont proposés et nommés par le conseil d’administration.

                ·        Membres bienfaiteurs

  Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques qui ont versé à l’association une cotisation exceptionnelle supérieure à quatre fois la cotisation annuelle.

 ARTICLE 13 : GRATUITE DU MANDAT

 Les membres du conseil d’administration et du bureau de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution au titre des fonctions qui leur sont conférées. 
Toutefois, avec l’accord du président et sur justification, ils pourront être remboursés des frais engagés pour les besoins de l’association.